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Stage N°R31AL00034 - Session N°2025-00001

Échange de pratique sur les contrôles liés aux transports de longue durée des animaux vivants

Du au (2 jours)

Lieu de formation : 34 SETE - PORT SETE

Organisateur : DRFC Occitanie

Public visé :

Tout agent impliqué dans le contrôle des carnets de route dans le cadre de la certification aux échanges / exports d'ongulés domestiques (validation et contrôle a posteriori) et le contrôle en cours de transport (lieu de chargement, centre de rassemblement, lieux de transfert) : administratifs, techniciens, vétérinaires officiels ou privés, chefs de service

Contexte :

Le contrôle de la protection animale dans le cadre de la certification aux exports / échanges de longue durée reste une priorité nationale. À ce titre, une vigilance accrue est attendue au niveau des contrôles « a priori » (validation des carnets de route et vérification des justificatifs associés), mais également au niveau de la réalisation effective des contrôles « a posteriori » (analyse de l?ensemble des données enregistrées pendant le voyage), conformément à la méthode d?inspection publiée en février 2019 et sa grille associée « contrôles a posteriori ».

Objectifs :

Échanges sur les pratiques des contrôles en PA relatifs au transport d?un voyage de longue durée et sur les suites à donner. Validation et contrôle a posteriori du carnet de route.

Contenu :

Échanges autour des Attendus des règlements (CE) 1/2005 et RCO (UE)2017/625, dans le cadre du contrôle de la protection animale en cours de transport des animaux de rente (Bovins/ovins/caprins/équins).

À partir d?exemples concrets ou de documents internes :

. Présentation d?un carnet de route type à partir d?exemples
. Méthode de validation du carnet de route et gestion des non-conformités de la section 1 (programmation du voyage)
. Contrôle en cours de transport
. Contrôle a posteriori et gestion des non-conformités
. Enregistrement des températures, chronotachygraphe, GPS (géolocalisation)
. Contrôle en cours de transport de longue durée : section 5 - rapport d'anomalie
. Tous autres sujets en lien avec la validation ou les contrôle en cours de transport

Visite du point de sortie (Sète), et du poste de contrôle, (et si possible d?un navire de transport du bétail)

Pré-requis :

- Connaissance du règlement (CE) n°1/2005 et IT 2019-297!N!- Guide d'utilisation du Carnet de route V3!N!- VadeMecum associé!N!- Avoir suivi la formation théorique « validation du carnet de route » et « initiation aux contrôles en cours de transport » de l?INFOMA

Nombre de places disponibles : 15

Période d'inscription : du 20/01/2025 au 11/04/2025

Contact : CARRANZA Aurélien - 05.61.10.62.66 - aurelien.carranza@agriculture.gouv.fr

 


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