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Stage N°NINALV0039 - Session N°2025-1

TRACES NT - Notifications des non-conformités- Volet Végétal
E-LEARNING

Du au (0.5 jour)

Lieu de formation : Classe virtuelle

Organisateur : INFOMA

Public visé :

Tous agents du MASA affectés en poste de contrôles frontaliers (PCF) et chargés des missions d'inspections à l'import pour le volet végétal.

Objectifs :

L'application Traces NT est utilisée dans le cadre des contrôles sanitaires et phytosanitaires à l'importation.

Contenu :

Le volet végétal (Plant interceptions) :
- bases règlementaires, loi de santé des végétaux, IMSOC,
- procédure de notification des non-conformités à l'import dans TRACES NT,
- motifs d'interception,
- les non-conformités régularisables,
- la décision finale,
- les enregistrements sur TRACES NT,
- les rapports de la Commission européenne, de l'OEPP

Intervenants :

Référents nationaux TRACES NT du SIVEP et PSPC BGIR

Nombre de places disponibles : 100

Période d'inscription : du 17/03/2025 au 15/09/2025

Contact : BONNIER Marie-Laure - 0487259724 - marie-laure.bonnier@agriculture.gouv.fr

 

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https://m.renoirh.cisirh.gouv.fr/MonSelfMobile/Formation

Plus d'informations :
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