Stage N°NINAGP0005 - Session N°2025-2

Lieu de formation : 33 BORDEAUX - INFOMA-BORDEAUX

Organisateur : INFOMA

Public visé :

Cette formation s'adresse prioritairement aux agents SEA en DDT(M) ou DAAF chargés des aides PAC, qui prennent leur poste ou qui en ont changé depuis moins d'un an ; dans la mesure des places disponibles, aux agents des DRAAF, de l'administration centrale, des EPL, de l'ASP et de FAM.
Obligation pour le stagiaire :
- avoir participé à une session du tronc commun
- disposer d'une habilitation ISIS exploitant
- avoir une habilitation pour créer des numéros PACAGE

Objectifs :

Module de formation spécifique qui concerne la base exploitants pour un niveau INITIATION

Contenu :

- La notion d'exploitant
- Présentation du module exploitant au sein du logiciel ISIS
- Création d'un exploitant dans ISIS (individu, société et GAEC)
- Les notions relatives à la gestion des exploitants (SIGC ou non), doublons,
cession (partielle ou totale)
- Les dates d'activation et de validation dans ISIS exploitant et leurs conséquences
sur les aides
- Les sources d'information (réglementaire, SIRIUS, RESYTAL ...)
- La gestion des références bancaires
- La validation des données externes
- Les extractions possibles

Intervenants :

Formateurs du MASA

Observations :

Le dispositif de formation PAC nouveaux arrivants comprend un « tronc commun » qui apporte une vue d'ensemble des activités d'un SEA et est obligatoire pour suivre ensuite l'un des modules spécifiques : aides surfaciques, aides animales, base exploitant, gestion et coordination des contrôles, DPB, observations graphiques et 3STR, et conditionnalité des aides PAC.

Nombre de places disponibles : 8

Période d'inscription : du 25/11/2024 au 07/10/2025

Contact : CREMILLIEU Alban - 04.72.28.93.38 - alban.cremillieu@agriculture.gouv.fr